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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSOL
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PHYTOSOL LE CONSEIL AGRICOLE INDEPENDANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOSOL LE CONSEIL AGRICOLE INDEPENDANT
PHYTOSOL, SARL

Numéro de dépôt :
4106955
Date de dépôt :
22/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2024
PHYTOSOL LE CONSEIL AGRICOLE INDEPENDANT de PHYTOSOL

Présentation de la marque PHYTOSOL LE CONSEIL AGRICOLE INDEPENDANT

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTOSOL LE CONSEIL AGRICOLE INDEPENDANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOSOL domicilié(e) 41 Faubourg de Saint Dizier - 51300 - Vitry le François - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 166 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTOSOL domicilié(e) 41 Faubourg de Saint Dizier - 51300 - Vitry le François - France.

La marque PHYTOSOL LE CONSEIL AGRICOLE INDEPENDANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 31 38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOSOL LE CONSEIL AGRICOLE INDEPENDANT est expirée depuis le 22 juillet 2024.

PHYTOSOL a également déposé les autres marques suivantes : PHYTO PLUS , PHYTOSOL VOTRE PARTENAIRE, DU SOL A LA PLANTE , PHYTO + , PHYTO ACTION , DIPLUME , PHYTO ALGEEN , BIO-ALGEEN


PHYTOSOL, SARL - 41 Faubourg de Saint Dizier - 51300 - Vitry le François - France - SIREN 505166884


PHYTOSOL - 41 Faubourg de Saint Dizier - 51300 - Vitry le François - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Formation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.